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Acceptation et utilisation

L'utilisation de ce site implique l'acceptation des présentes conditions. Si vous n'acceptez pas ces conditions, vous devez cesser d'utiliser le site.

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Document summary

The following clauses provide the primary opening framework and related reference material for this terms document.

Section 01

Acceptation et utilisation

L'utilisation de ce site implique l'acceptation des présentes conditions. Si vous n'acceptez pas ces conditions, vous devez cesser d'utiliser le site.

Service Public FR
Section 02

Champ d'application des services

Les services fournis par Concerttextlady incluent le développement de logiciels adaptés aux besoins des entreprises. Les détails spécifiques des services peuvent être obtenus en nous contactant.

EU Commission
Clause cell

Paiements et commerciaux

Les modalités de paiement pour les services seront discutées et convenues lors de la prise de contact. Aucune transaction ne sera effectuée sans accord préalable.

Reference WIPO
Clause cell

Conditions commerciales générales

Les conditions commerciales générales s'appliquent à tous les services fournis. Ces conditions peuvent être modifiées et seront communiquées aux clients avant la conclusion de tout accord.

Reference HCCH
Policy Terms

Tous les droits de propriété intellectuelle relatifs aux contenus du site et aux services fournis sont réservés. Aucune utilisation non autorisée n'est permise.

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05 Clause

Propriété intellectuelle

Tous les droits de propriété intellectuelle relatifs aux contenus du site et aux services fournis sont réservés. Aucune utilisation non autorisée n'est permise.

Reference Service Public FR
06 Clause

Avertissement de responsabilité

Concerttextlady ne peut être tenu responsable des dommages indirects ou consécutifs résultant de l'utilisation de ce site ou des services fournis.

Reference EU Commission